• Collaborateurs Back office et Middle office de services OST ou impactés par les OST
• Audit, Contrôle interne,
• Organisateurs
• Informaticiens

• Connaître les différentes catégories d’OST et leurs aspects techniques et juridiques
• Maîtriser les flux de traitement des OST domestiques et étrangères
• Identifier les risques opérationnels

Présentation générale

• Définitions, justifications économiques des OST
• Acteurs : rôles et missions
• Lancement et mise en œuvre des opérations
• Différentes catégories d’OST : automatiques / conditionnelles, de capital / de revenus, …
• Règles de transfert de propriété et d’ayant-droit

- Dates : ex-date, record date, payment date
- Notions d’OST sur stocks / flux

Catégories d'OST

• OST de revenus : coupons, dividendes, dividendes optionnels, primes de fidélité

Travaux pratiques

• Dividende optionnel

• Opérations sur le capital

- Souscriptions
- Attributions
- Spin-off
- Divisions de nominal
- Conversions d’obligations en actions
- Exercices de bons de souscription, …

Travaux pratiques

• Calcul de la valeur théorique de droits de souscription et d'attribution
• Augmentation de capital avec Droits Préférentiels de Souscription

Offres publiques

• Offres publiques d’achat, d’échange, OPR, OPRA
• Offres publiques simplifiées, garanties de cours

Travaux pratiques

• Offre Publique Mixte

Traitement Back office des OST

• Collecte des annonces d’OST, information des porteurs et réception des réponses : modes de transmission, contrôle des habilitations, clauses de sauvegarde, …
• Traitement des OST françaises dans ESES : natures de compte, paiement classique, paiement direct, feu vert, …
• Traitement des OST étrangères : règles de dates, utilisation de la messagerie SWIFT…
• Règles de comptabilisation des OST par le teneur de compte conservateur
• Fiscalité des opérations sur titres : coupons, dividendes, offres publiques d’achat, d’échange
• Risques opérationnels : mise en évidence des principaux risques opérationnels dans la chaîne de traitement

Travaux pratiques

• Analyse de messages SWIFT d’annonces d’OST étrangères

Impact des OST sur les cessions temporaires
Travaux pratiques

• Analyse d’une convention cadre de cessions temporaires et détermination de l’impact des différentes OST sur le contrat en cours

Projets de Place

• Single Platform Custody : impacts sur les OST en termes d’annonces, de séquences de dates, de paiement direct, …
• Link up Markets, Target 2 Securities

• Séminaire spécialisé
• Présentation très concrète des différents types d’OST grâce aux cas pratiques (analyse de notices NYSE-Euronext, calcul de l’impact pour le client en fonction des options choisies, …)