• Acquérir une connaissance pratique des contrats cadres
• Maîtriser les différences entre les contrats ISDA et les contrats FBF
• Savoir analyser les clauses des contrats
• Connaître et comprendre les pratiques de marché

Documentation type des produits dérivés ISDA et FBF

OBJECTIFS ET PERIMETRE DES CONTRATS CADRES

Architecture de l’ISDA Master Agreement et de la Convention-cadre FBF

• ISDA Master Agreement (Multi-currency cross border) 1992 / 2002
• Cadre général
• Définitions
• Confirmations
• Convention-cadre FBF (FBF 2001 / 2007)
  • Cadre général 
  • Additifs Techniques

• Collatéral
  • Analyse du mécanisme de collatéral 
  • Présentation des annexes CSA du contrat ISDA 
  • Présentation de l’Annexe Remise en Garantie FBF

Fonctionnement des contrats cadres

• Articulation de ces documents entre eux

• Transactions couvertes

ANALYSE COMPAREE ISDA – FBF (ETUDE CLAUSE PAR CLAUSE)

• Grands principes
  • Contrat unique 
  • Conditionality 
  • Mécanismes de close-out netting et de global netting

• Clauses sensibles
  • Cas de défaut 
  • Cas de circonstances nouvelles 
  • Modalités de résiliation (transactions visées, qui peut résilier, comment)

• Dispositions spécifiques
  • Déclarations, clause fiscales, …

LES EVOLUTIONS RECENTES DES CONTRATS ISDA ET FBF

• ISDA 2002 : principales modifications entre l’ISDA 1992 et 2002

• FBF 2007 : principales modifications entre le FBF 2001 et le 2007

Exercices :

• Mise en situation : revue d’un Schedule type ISDA et d’une annexe FBF

• Principales modifications contractuelles, pratiques de marché, enjeux de la négociation