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Formation : Traitement administratif du passif des OPCVM


(Réf. 13528)

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Compétence(s)

Finance

Prérequis

Non renseigné

Public

Nouveaux collaborateurs dans les métiers de gestion du passif des OPCVM Contrôleurs internes, auditeurs Organisateurs Informaticiens

Objectifs

Connaître les contraintes réglementaires liées à la gestion du passif

Identifier les missions des centralisateurs d’ordres de souscriptions / rachats

Appréhender les modes de circulation des OPCVM

Identifier les risques associés à l’activité souscriptions / rachats : de la prise d’ordre au règlement des opérations

Type de formation

Courte

Programme

Cadre général


Acteurs des OPCVM : commercialisateurs, sociétés de gestion, dépositaire, comptables OPCVM, …

Différents OPCVM

Réglementation applicable en terme de gestion de passif : directives européennes, réglementation AMF, …

Prospectus d’émission
Prestations relatives aux souscriptions / rachats de parts ou actions de l’OPC


Centralisation et traitement des ordres

Modalités de la prise d’ordre, cut-off, risques associés

Sécificités pour certaines catégories d’OPCVM (OPCVM ontractuels, ARIA, …)

Communication de la feuille de collecte au comptable et à la société de gestion

Rétrocession des commissions aux apporteurs d’affaires

Règlement-livraison des opérations de souscription / rachat

Circulation des OPCVM admis aux opérations d’Euroclear France (ESES France) ou d’autres dépositaires centraux nationaux ou internationaux

Circulation des OPCVM par ordres de mouvement (France) ou application form (étranger)

Règlement de fonds concernant les opérations sur OPCVM (target2, correspondent banking)

Risques inhérents à chaque mode de circulation

Rapprochement titres et espèces et suivi des suspens

Cas pratiques

Étude d’un prospectus d’émission

Circuit d’une opération de souscription dans un OPCVM : schéma de flux
Les prestations de teneur de compte émetteur


OPCVM circulant en Euroclear France

Demande d’admission

Création et annulation de parts ou d’actions d’OPC, rôle de la NDC 62, modalités d’ajustement du compte d’émission

Tenue de compte des titulaires de titres nominatifs

Vérification du nombre de titres en circulation

Gestion des coupons et opérations sur titres concernant l’OPC (fusions, liquidations…)

Cas pratique

Ajustement du compte d’émission d’un OPCVM : lettre comptable, impact sur les NDC 90 et 62
Projets en cours


Développement des plate-formes de routage d’ordre

Intérêts et contraintes

Problématique du marquage des instructions

Extension européenne d’ESES

Pédagogie

Non renseigné

Point(s) fort(s)

Non renseigné
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Langue(s)

Français

Moyen(s)

Inter-Entreprise

Durée

Non renseigné

Zone géographique

Non renseigné
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