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Formation : Initiation à la fiscalité des valeurs mobilières


(Réf. 13525)

Evaluation :
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Compétence(s)

Finance

Prérequis

Non renseigné

Public

Collaborateurs Back office et Middle office des établissements financiers Contrôleurs internes, auditeurs Organisateurs Informaticiens

Objectifs

Connaître la fiscalité de base des produits financiers et des opérations sur valeurs mobilières

Identifier les options possibles sur le plan fiscal

Savoir appliquer ces principes fiscaux lors du traitement des opérations

Type de formation

Courte

Programme

Environnement général


Sources du droit fiscal

Français

International

Personnes imposables

Physiques / morales

Résidentes / non résidentes

Différentes natures d’imposition

Revenus

Capital

Prélèvements sociaux

Quiz
Fiscalité des revenus de capitaux mobiliers


Options fiscales

Droit commun

Prélèvement forfaitaire libératoire

Frais déductibles (droits de garde, …)

Types de revenus

Fixes / Variables

Français / Étrangers

Exercices pratiques
Fiscalité du capital


Champ d’application

Personnes imposables

Produits et opérations concernés

Éxonérations

Modalités d’imposition

Seuils de déclenchement

Année d’imposition

Traitement des moins-values

Opérations particulières

OPA, OPE, …

Exercice pratique
Produits et modes de placements spécifiques


FCPR, FCPI, …

PEA
Obligations déclaratives
Du contribuable

Des intermédiaires financiers

Pédagogie

Non renseigné

Point(s) fort(s)

Non renseigné
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Langue(s)

Français

Moyen(s)

Inter-Entreprise

Durée

Non renseigné

Zone géographique

Inter-Entreprise :
75009 Paris :


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