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Formation : Gestion Back office des opérations sur titres


(Réf. 13471)

Evaluation :
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Compétence(s)

Finance

Prérequis

Connaissance des valeurs mobilières : actions, obligations, …

Public

Collaborateurs Back office et Middle office de services OST ou impactés par les OST Contrôleurs internes, Auditeurs Organisateurs Informaticiens

Objectifs

Connaître les différentes catégories d’OST et leurs aspects techniques et juridiques

Maîtriser les flux de traitement des OST domestiques et étrangères

Identifier les risques opérationnels

Type de formation

Courte

Programme

Présentation générale
Définitions, justifications économiques des OST

Acteurs : rôles et missions

Lancement et mise en œuvre des opérations

Différentes catégories d’OST : automatiques / conditionnelles, de capital / de revenus, …

Règles de transfert de propriété et d’ayant-droit

Dates : ex-date, record date, payment date

Notions d’OST sur stocks / flux
Catégories d'OST
OST de revenus : coupons, dividendes, dividendes optionnels, primes de fidélité

Cas pratique

Dividende optionnel

Opérations sur le capital

Souscriptions

Attributions

Spin-off

Divisions de nominal

Conversions d’obligations en actions

Exercices de bons de souscription, …

Exercices

Calcul de la valeur théorique de droits de souscription et d'attribution

Cas pratique :

Augmentation de capital avec Droits Préférentiels de Souscription


Offres publiques
Offres publiques d’achat, d’échange, OPR, OPRA

Offres publiques simplifiées, garanties de cours

Cas pratique

Offre Publique Mixte
Traitement Back office des OST


Collecte des annonces d’OST, information des porteurs et réception des réponses : modes de transmission, contrôle des habilitations, clauses de sauvegarde, …

Traitement des OST françaises dans ESES : natures de compte, paiement classique, paiement direct, feu vert, …

Traitement des OST étrangères : règles de dates, utilisation de la messagerie SWIFT…

Règles de comptabilisation des OST par le teneur de compte conservateur

Fiscalité des opérations sur titres : coupons, dividendes, offres publiques d’achat, d’échange

Risques opérationnels : mise en évidence des principaux risques opérationnels dans la chaîne de traitement

Cas pratique :

Analyse de messages SWIFT d’annonces d’OST étrangères
Impact des OST sur les cessions temporaires
Exercices

Analyse d’une convention cadre de cessions temporaires et détermination de l’impact des différentes OST sur le contrat en cours
Projets de Place
Single Platform Custody : impacts sur les OST en termes d’annonces, de séquences de dates, de paiement direct, …

Link up Markets, Target 2 Securities

Pédagogie

Non renseigné

Point(s) fort(s)

Non renseigné
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Langue(s)

Français

Moyen(s)

Inter-Entreprise

Durée

Non renseigné

Zone géographique

Inter-Entreprise :
75009 Paris :


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