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Formation : Règlement - livraison national et international


(Réf. 13469)

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Compétence(s)

Finance

Prérequis

Non renseigné

Public

Collaborateurs Back office et Middle office Organisateurs Informaticiens Contrôleurs internes, Auditeurs

Objectifs

Comprendre le rôle des différents acteurs du règlement - livraison : compensateurs, teneurs de comptes conservateurs, dépositaires centraux, custodians, ...

Connaître les différents canaux de circulation des flux au niveau domestique et international

Appréhender les risques opérationnels liés à l’activité de règlement - livraison

Type de formation

Courte

Programme

Cadre général


Marchés : typologies et impact sur le règlement - livraison

Marchés organisés / gré à gré

Marché primaire, gris, secondaire,

Nature des instruments traités : actions, obligations, Titres de Créances Négociables, parts ou actions d’OPCVM

Forme des titres et mode de détention

Codification des titres (Norme ISIN)

Modes de dénouement (DVP, Franco), impacts en terme de risques

Date de transfert de propriété

Délais de règlement - livraison
Acteurs de la filière titres


Réglementation

Entreprises de marché et plates-formes multilatérales de négociation

Chambre de compensation : missions, produits concernés, …

PSI : négociateurs, teneurs de compte conservateurs, dépositaires d’OPCVM, …

Dépositaires centraux nationaux et dépositaires centraux internationaux (ICSD)
Infrastructures et systèmes de règlement-livraison


Système de règlement - livraison ESES

Marchés concernés

Sous-systèmes d’ESES (SBI, SLAB, dénouement), opérations concernées, opérations de Bourse / Hors Bourse, cessions temporaires, transferts de portefeuille, )

Constitution du pouvoir d’achat

Liens avec les systèmes cash : target2

Systèmes de règlement - livraison domestiques étrangers

Différents niveaux de custody : local / regional / global custodian

Rôle de swift, messages d’instructions et de reporting concernant les titres (MT 54X,MT535, …)

Zoom sur des systèmes de règlement - livraison étrangers : CREST d’Euroclear UK & Ireland, EXPRESS II de Monte Titoli, SIS SegaInterSettle, DTC, …

Systèmes gérés par les ICSD (Euroclear Bank, Clearstream Banking Luxembourg)

Périmètre concerné : euro-émissions (EMTN, ECD, ECP), admission de valeurs domestiques

Missions et services offerts : prêts / emprunts de titres automatiques, repos tripartites, …

Postes de travail : Creationonline, Euclid

Liens internationaux entre ESES et les autres dépositaires centraux (étrangers et ICSD)

Cas pratique

Étude d’un swift de réception contre paiement et du message du correspondant confirmant le dénouement : éléments constitutifs de chaque message, recherche des retards de dénouement, réclamations
Évolutions des métiers et Projets de place
Single Platform d'Euroclear, projet Link-up Markets, Target 2 Securities

Pédagogie

Non renseigné

Point(s) fort(s)

Non renseigné
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Langue(s)

Français

Moyen(s)

Inter-Entreprise

Durée

Non renseigné

Zone géographique

Inter-Entreprise :
75009 Paris :


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