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Formation : Cessions temporaires de titres et gestion administrative associée


(Réf. 13462)

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Compétence(s)

Finance

Prérequis

Non renseigné

Public

Back office Middle office Organisation, MOA Contrôle interne, Audit, Inspection Informatique

Objectifs

Connaître la réglementation applicable aux pensions livrées et prêts / emprunts de titres

Maîtriser le traitement back office des opérations de cessions temporaires, de la mise en place des opérations à la gestion des appels de marge et des commissions

Type de formation

Courte

Programme

Fondamentaux
Définitions et objectifs des cessions temporaires de titres

Acteurs (banques, sociétés de gestion, Institutionnels, banques centrales, …)

Marché du prêt / emprunt

Le gré à gré

Plates-formes électroniques (Brokertec, MTS, …)

Marché centralisé d’Euronext lié au SRD (Opérations comptant / terme)

Prêts / emprunts gérés par les chambres de compensation

Circuit Front / Middle / Back office
Catégories de cessions temporaires : aspects juridiques et fonctionnement
Réméré

Pension livrée

Prêts / emprunts

Cas pratique :

Calcul de commissions et d’appels de marge sur un emprunt
Principes comptables applicables aux pensions livrées et prêts

Règlement - livraison des cessions temporaires


France

Étranger
Conventions-cadre de pensions livrées et prêts / emprunts
Rôle

Éléments distinctifs des conventions de droit français, européen et international (FBF, EMA, ISLA, …)

Cas pratique

Étude d’une convention de cession temporaire (clauses relatives aux appels de marge, cas de restitution anticipée, )
Impact des OST sur les cessions temporaire
Coupons, souscriptions, offres publiques

Traitement et cas de restitution anticipée

Problématique du prêt / emprunt par rapport à la gouvernance d’entreprise (droit de vote) : positions AMF, ISLA

Cas pratique

Étude de l’impact d’une OST sur une cession temporaire (circuit d’information, responsabilités, impacts sur l’opération initiale, …)
Projets de place
Déploiement européen d’ESES

Projets Link up Markets, Target 2 Securities,

Pédagogie

Non renseigné

Point(s) fort(s)

Non renseigné
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Langue(s)

Français

Moyen(s)

Inter-Entreprise

Durée

Non renseigné

Zone géographique

Non renseigné
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