



Détails de la fiche formation
Compétence(s)
ISO 14001 - Le management environnementalPrérequis
Poste d'encadrement
Public
Objectifs
Type de formation
CourteProgramme
Le management environnemental
Evolution des règles liées à l’environnement et place du management environnemental
La norme ISO 14001
Le règlement éco-audit (différences et convergences)
La certification ISO 14001
La cohabitation entre système de management environnemental et système qualité
Présentation du contexte national des sites et sols pollués : politique générale
Evolution de la réglementation, présentation des outils disponibles
Le sol et le sous-sol, présentation des notions de base
Le Diagnostic Initial de Pollution des Sols selon le Guide Méthodologique pour la Gestion des Sites et Sols (potentiellement) Pollués du Ministère l’Aménagement du territoire et de l’Environnement version 2 de mars 2000
Les textes législatifs et réglementaires ICPE et connexes
Organisation de réglementation ICPE et principes
Le problème du classement
Les acteurs concernés par les ICPE
Les administrations compétentes
Le contenu des dossiers
Les procédures
Les prescriptions techniques d’aménagement et législation
Cas particuliers dans le fonctionnement d’une ICPE
Régime de taxe et redevance
Responsabilités administratives, civiles et pénales
Jurisprudence ICPE
Pédagogie
Point(s) fort(s)
Non renseignéOptions disponibles pour la fiche formation
Langue(s)
FrançaisMoyen(s)
Inter-EntrepriseDurée
Inter-Entreprise :Zone géographique
Inter-Entreprise :